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NOIR ANIMAL
Société à responsabilité limitée au capital social de 1 000 €
Siège social : 13 Place Bossuet, 21000 Dijon – France
SIREN : 752 409 259 – RCS Dijon
TVA intracommunautaire : FR 52 752409259
Dirigeant : Camille Dugourd
E-mail : dijon@noiranimal.fr
Site internet : www.noiranimal.fr

Réalisation du site
Design et développement : Rue Michèle – Studio graphique et web

Hébergement
Le site est hébergé par IONOS SARL,
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex – France
Tél. : 09 70 80 89 11 – www.ionos.fr

Proprieté intellectuelle
Données personnelles
Conditions générales de vente

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Noir Animal ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

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Conditions générales de vente

  • Article 1 – Objet Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposés sur le site noiranimal.fr , propriété de la société Noir Animal SARL.
  • Article 2 – Produits Les produits proposés à la vente sont décrits et photographiés avec la plus grande exactitude possible. Les bijoux et accessoires étant réalisés ou assemblés manuellement, de légères variations peuvent exister d’un modèle à l’autre.
  • Article 3 – Prix Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Noir Animal se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
  • Article 4 – Commande Toute commande passée sur le site noiranimal.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé au client.
  • Article 5 – Paiement Les paiements s’effectuent en ligne via un système sécurisé (Systempay / Stripe). Les informations bancaires ne sont jamais stockées par Noir Animal.
  • Article 6 – Livraison Les livraisons sont effectuées par La Poste – Colissimo, en France et à l’international. Les délais moyens sont de 2 à 4 jours ouvrés en France et de 4 à 10 jours ouvrés à l’étranger. Les frais de port sont précisés avant validation de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas droit à indemnisation.
  • Article 7 – Réception et retours Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés et non endommagés, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de préparation de commande. Les articles personnalisés ou gravés ne sont ni repris ni échangés. Adresse de retour : Noir Animal – Service Retours 13 Place Bossuet, 21000 Dijon – France Le remboursement est effectué sous 3 jours ouvrés après réception et inspection du produit.
  • Article 8 – Garantie Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation). En cas de défaut, le client doit contacter le service client à l’adresse dijon@noiranimal.fr
  • Article 9 – Droit applicable Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le tribunal de Dijon sera seul compétent.
  • Article 10 – Médiation Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation : Médiateur de la consommation – CM2C 14 rue Saint Jean, 75017 Paris www.cm2c.net